Jean Pachot

De: Pachot (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1998-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000382275(source JORF)
admission
24 Avril 199724/04/1997
De: Pachot (Jean)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000175274(source JORF)
cessation de fonction
03 Septembre 199203/09/1992
De: Jean Pachot
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000722274(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Jean Pachot
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000723000(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199212/02/1992
De: Jean Pachot
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000172506(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 199107/06/1991
De: Jean Pachot
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000158548(source JORF)
délégation de signature
08 Février 199008/02/1990